ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR DU SITE

Le présent site accessible est édité par :

Nom et Prénom : Truong Nill

Statut Juridique :Micro-entreprise

Adresse du Siège Social : 23 rue de Grendelbruch, 67210 Obernai

Adresse e-mail : contact@nillkaizen.com

Numéro SIRET : 89177908400021

Directeur de la publication : Nill Truong (en tant qu'Entrepreneur Individuel)

ARTICLE 2 – HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la société :

Nom de l'hébergeur : SYSTEME IO SAS

Forme juridique : SAS

Adresse : 64-66 Rue des Archives, 75003 PARIS, France

Contact de l'hébergeur : support@systeme.io

ARTICLE 3 – CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes Mentions Légales ainsi qu’à l’ensemble des lois et règlements applicables.

L'accès à l'album musical "Titre de l'album" est gratuit et conditionné à l'inscription à la newsletter [Nom de la newsletter/Communauté].

Les présentes Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments (textes, images, vidéos, structure, mise en page, et notamment l'album musical,) figurant sur ce site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits d’Auteur sur l'Album : L'album musical "Libération" est une œuvre originale dont Nill Truong est l'auteur unique. Les utilisateurs s'engagent à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable, aucune musique, image ou contenu du site à usage autre que strictement privé.

Utilisation Professionnelle de l'Album : Toute utilisation des compositions musicales, même partielles, à des fins professionnelles, commerciales ou dans un cadre thérapeutique (collective ou individuelle) par un tiers sans l'accord écrit de Nill Truong est strictement interdite et passible de poursuites.

ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉS

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude des informations diffusées sur le site. Il décline toute responsabilité pour toute imprécision ou omission.

L'éditeur n'est pas responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant notamment de l'utilisation d'un matériel non adapté.

ARTICLE 6 – DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 :

Le responsable du traitement des données est Truong Nill, en tant qu'éditeur du site.

Les données personnelles collectées (Nom, E-mail, Région) sont destinées à la gestion des abonnements à la newsletter, la délivrance de l'album gratuit et l'envoi de communications concernant les voyages musicaux de groupe et les formations.

La base légale du traitement est le consentement de l'utilisateur (opt-in lors du téléchargement de l'album).

Pour connaître l'intégralité des informations concernant la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter la POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ accessible via le lien suivant : [Lien vers la Page de Politique de Confidentialité].

ARTICLE 7 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Mentions Légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.